Ajustement cadastre et sismique des bâtiments

Le glissement de terrain de Ricasoli est une perturbation hydrogéologique qui a duré depuis 2001 avec des événements alternés, des financements de la municipalité de Montevarchi et de la région Toscane, des controverses et des discussions politiques s’articulent autour de l’ajustement sismique des bâtiments et de la nécessité de prévoir leur mise à jour dans le cadastre.

Après le récent tremblement de terre, l’accent a été mis sur la nécessité urgente de prévoir un ajustement sismique des bâtiments, constatant que plus de 90 % des bâtiments publics ne sont pas conformes à la norme, pratiquement tous. Des prêts pour la reconstruction sont disponibles, mais il est nécessaire de préparer les projets exécutifs, de demander l’autorisation des autorités responsables, du génie civil et de la surintendance, de préparer l’appel d’offres, de confier les travaux à l’entreprise en demandant la livraison de 40 % des travaux au plus tard jusqu’au 31 décembre 2016, pénalité de perte de financement. Le moment est donc très serré et le risque est que vous soyez non seulement en mesure de terminer les travaux, mais probablement même de commencer le processus de confier le travail. Dans ce contexte, la situation des « bâtiments fantômes » est paradoxale, ce qui implique également de nombreux bâtiments publics, c’est-à-dire immeubles, c’est-à-dire non sondés dans le cadastre.

Comment adapter les bâtiments au cadastre

La réforme du cadastre, qui fait encore l’objet de discussions et dont on attend de longues périodes de discussion et d’approbation, prévoit que, à la suite d’une restructuration d’un bâtiment ou, en particulier, d’un ajustement sismique d’un bâtiment doit être actualisé dans le cadastre du bâtiment, pénalité de lourdes pénalités. De toute évidence, cette réalisation s’étend à tous les types de biens immobiliers, privés ou publics. Le paradoxe est que de nombreuses propriétés publiques peuvent être classées comme des « propriétés fantômes » car, bien qu’elles existent structurellement à la suite d’un projet régulier approuvé par les bureaux techniques de la commune et déposés auprès d’eux, ils ne sont pas étudiés dans le cadastre et ne sont pas visibles par un extrait de la carte cadastrale. Il en va de même pour les parcelles à bâtir qui ont fait l’objet d’interventions d’attribution avec les zones relatives en vente à l’administration publique qui n’ont jamais été régularisées. Par conséquent, en effectuant la visura cadastrale relative pour l’immobilier, le bien est encore cadastralement enregistré au niveau précédent. propriétaire.

L’absence de procédure de mouvement cadastral pour l’immobilier, à savoir la mise à jour de la base de données cadastrale avec la saisie des données du nouveau propriétaire, contribue à déterminer la propagation sur le territoire national de la « propriété fantôme ».

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