Les véritables droits de jouissance sur ce que les autres

font partie des droits réels, il y a ceux de jouissance sur ce que les autres. Voyons comment ils sont formés et dans quels types ils sont divisés.

Les véritables droits de jouissance sur ce que les autres

Les droits réels : sens et caractéristiques

Les droits réels ont une chose comme objet (res). Ce sont des droits subjectifs qui donnent au propriétaire un pouvoir immédiat et absolu sur la chose.

Parmi leurs caractéristiques, on trouve :

    • Absoluté. On peut les affirmer erga omnes, contre tout le monde. Non seulement contre l’aliénant ;
    • l’immédiateté du pouvoir sur la chose. Il n’est pas nécessaire de coopérer avec d’autres parties telles que, par exemple, des obligations ;
    • la

    • typicalité, car la discipline ne peut pas être modifiée. Ils sont « nombres fermés », seuls ceux établis par la loi en font partie ;
    • patrimonialité : le contenu est susceptible de faire l’objet d’une évaluation économique.

Types de droits réels

Les droits réels se distinguent par :

    • C’est en soi, c’est le droit à ce qu’on est propre. Le seul qui entre dans cette catégorie est le droit à la propriété (art. 832 du C.C.) ;
    • Le

    • Jura est un roi extraterrestre, c’est-à-dire les droits à ce que font les autres. Ils sont pratiqués sur des choses qui appartiennent à un autre sujet. Il y a donc une réduction du nombre de facultés accordées au titulaire des droits. Les droits à ce que les autres peuvent être à leur tour : droits réels de jouissance et droits de garantie

Pour en savoir plus, nous vous recommandons de télécharger gratuitement notre garde-manger.

Les véritables droits de jouissance : comment constituer

En résumé, les droits à ce que les autres sont caractérisés par :

  • spécialité
  • limitation du contenu du droit. Le titulaire d’un droit réel sur ce que d’autres ne peuvent exercer que certaines facultés ;
  • possibilité d’extinction pour non-utilisation vingt ans ou pour confusion (c’est-à-dire lorsque le détenteur d’un droit réel sur ce que les autres deviennent propriétaires du bien).

Au sujet

d’une révision des principes fondamentaux, nous allons nous attariser sur les droits de jouissance. Ce sont des droits qui ont pour objet des choses dont ils dérivent des choses utiles. Ceux-ci compriment le droit à la propriété et attribuent au reste d’autres pouvoirs de jouissance dont l’intensité est différente selon le type de loi. Des .

1. Usufruit

L’usufruit, régi par les articles 978 et suivants. C.C., limite presque complètement les facultés du propriétaire sur l’actif. Ce droit réel permet à l’usufruitier de profiter de la réserve et d’en tirer toutes les utilisations, tout en respectant la destination économique du bien. Sa constitution peut être faite par la loi, agir entre les vivants, la volonté ou l’usucapione.

L’usufruitier a le droit de jouir de la chose et de faire ses fruits naturels et civils pendant toute la durée de son droit. Ce dernier ne peut jamais dépasser la durée de vie de l’usufruitier, même en cas de transfert. Si elle est établie en faveur d’une entité juridique, elle ne peut dépasser la durée de trente ans.

2. Bondage

La notion de servitude prédicale est donnée par les art. 1027 et suivants c.c. : « […] consiste en le poids imposé à un fonds pour l’utilité d’un autre fonds appartenant à différents propriétaires ».

Les serviteurs peuvent être établis de manière coactive ou volontaire, par uscapion ou par destination du père de la famille. Ils se distinguent par :

  • apparent
  • non apparent
  • négatif
  • affirmatif
  • continuer
  • discontinu

Ils sont éteints ainsi que par confusion et non pour une utilisation sur vingt ans, pour renonciation de la part du propriétaire ou en raison de l’expiration du terme.

3. Utilisation et maison

L’article 1021 du Code civil francen est consacré à l’utilisation : « Ceux qui ont le droit d’utiliser quelque chose peuvent l’utiliser et, s’il est fructueux, peuvent récolter les récompenses pour ce qui est nécessaire à leurs besoins et à sa famille. Les besoins doivent être évalués en fonction de la condition sociale du titulaire du droit. »

Pour la maison, les pouvoirs du propriétaire du droit sont plus limités. L’article 1022 du Code civil francen dispose que : « Ceux qui ont le droit de vivre une maison peuvent la vivre en fonction de leurs besoins et de leur famille ».

5. Emphiteuses

Un vrai droit, même s’il est maintenant déshonoré, qui donne à l’emphithéite le droit de jouir d’une propriété derrière l’obligation de payer des frais et d’améliorer le bien.
L’emphitheute, c’est-à-dire celui à qui le propriétaire accorde le fonds à jouir, a les mêmes droits que le propriétaire, mais ne peut pas aliéner le fonds. En ce qui concerne les obligations, nous nous souvenons de l’amélioration du fonds et du paiement d’une redevance périodique pouvant également consister en une quantité fixe de produits naturels.

L’emphiteusi peut être perpétuel ou dans le temps d’au moins 20 ans. L’emphitheute peut ouvrir le fonds à tout moment, c’est-à-dire acheter sa pleine propriété, en payant au propriétaire une somme égale à 15 fois la cotisation annuelle.

6.

Surface

Réglementé par l’article 952 c.c., qui stipule : « Le propriétaire peut constituer le droit de faire et d’entretenir une construction au-dessus du sol Des la construction existante, séparément de la propriété du terrain. »

Le droit de surface est formé par contrat avec forme écrite ad substantiam et par testament. En présence d’une telle situation, le principe d’adhésion n’a aucun effet, selon lequel le propriétaire du terrain est également propriétaire de ce qui est placé au-dessus. Ce droit permet donc de séparer la propriété du terrain de celle du bâtiment ci-dessus.

Comment puis-je savoir si une personne a de véritables droits ?

La réponse à cette question est simple. Il suffit de demander un visage hypothécaire par sujet. Les informations obtenues par le biais de ce service concernent :

  • les données personnelles complètes des sujets (personnes physiques ou morales) ;
  • données cadastrales de biens immobiliers avec identificateurs cadastraux complets ;
  • la nature des droits réels et des actions des propriétaires actuels de l’immobilier du portefeuille ;
  • la présence de charges, de servitude ou de contraintes, ainsi que de transcriptions ou d’inscriptions préjudiciables.
Sommaire

Dans la même catégorie

Go up