Qu'est-ce qu'un compartiment cadastral utile ?

Parmi les données contenues dans la vue cadastrale d’un bâtiment, il y a la cohérence. Cela correspond à la taille de l’unité immobilière et, pour les maisons et les bureaux, il s’exprime en « chambres ». Clarifions ce que l’on entend en particulier par compartiment cadastral utile.

Visura cadastrale immobile : quand le compartiment cadastral est-il nécessaire ?

La vision cadastrale fixe est divisée en plusieurs sections. Dans la partie centrale du document, parmi les diverses informations, il y a également la valeur de la cohérence, les données nécessaires à l’attribution de la pension cadastrale au bien.

La cohérence des maisons et des bureaux (bâtiments de la catégorie A), comme prévu, s’exprime dans les salles cadastrales. Les règles de référence pour la définition des salles cadastrales sont celles contenues dans le décret législatif 652/39 et dans le décret législatif 1142/49.

Quelle est l’utilité du compartiment cadastral ?

Le compartiment cadastral utile ou principal est représenté par l’espace clos par le sol et le plafond, bordé latéralement par des murs ou des murs, à lumière directe, et par une surface libre qui, par rapport au lieu et à la catégorie de l’unité immobilière, doit être considérée comme normale.

Les espaces fermés par des murs ou des murs pour être qualifiés de compartiments utiles doivent répondre à deux exigences :

Quels sont les compartiments utiles cadastraux

Parmi les pièces cadastrales utiles ou principales figurent les locaux suivants : le salon, la galerie, la chambre ou la pièce.
Une cuisine, même si elle est petite, est considérée comme utile si elle est indépendante et équipée de tous les systèmes typiques de sa destination, elle est toujours considérée comme utile à condition qu’elle soit indépendante (art. 46 D.P.R. 1142/49). Pour la cuisine, il n’y a donc pas d’exigence d’ampleur et la présence des systèmes habituels de préparation des repas (gaz, cuisinières, drains, etc.) prévaut.

Pour toutes les autres pièces utiles, il est fourni, en fonction de la catégorie dans laquelle se trouvent les unités respectives, une surface minimale et maximale à prendre en compte lors du comptage de la cohérence cadastrale.

Y a-t-il uniquement des compartiments utiles dans une unité immobilière ?

Dans un bâtiment, il peut y avoir, en plus des pièces utiles, des accessoires directs et Les chambres sont strictement nécessaires en ce qui concerne la fonctionnalité de l’hébergement, c’est-à-dire les couloirs, le couloir, le hall d’entrée, la véranda, la buanderie, le garde-manger, etc. si les accessoires directs ont une surface supérieure au minimum des compartiments, il est nécessaire de les calculer en cohérence comme compartiments utiles.

Les accessoires complémentaires sont, par contre, les chambres qui intègrent et complètent la fonctionnalité de l’hébergement. Pensons, par exemple, au sous-étage, au grenier, au sèche-linge, à la cave, etc.

Les terrasses, les porches et les porches constituent, par contre, les dépendances.

Sommaire

Dans la même catégorie

Go up